Mentions légales

Retrouvez ci-après les mentions légales du site www.osmm-parisbat.fr.

 

Informations sur l’entreprise

Dénomination Sociale :  OSMM Paris Bat
Siège social : 1 rue Truffaut 75017 Paris
Sasu au capital de 3000 euros
N° de siret : 90000126400010
N° de TVA Intracommunautaire : FR74900001264
N° de Tél: 06.60.43.39.61
E-mail : osmmparisbat@hotmail.com

 

Réalisation et édition

Ce site est réalisé et édité par la par la société OAKOKO SARL dont le siège social est établie à 14 rue du Général Humbert – Hall 15, 75014 PARIS – SIRET : 90499800200011 – APE : 7311Z – Tél : 06.49.33.29.01.

Hébergement

Le présent site est hébergé par PlanetHoster – 4416 Louis-B.-Mayer Laval, Québec CANADA H7P 0G1.

Responsabilité

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  • du fait de l’usage du site ou de tout service accessible via Internet ;
  • du fait du non-respect par vous des présentes mentions légales.

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Si l’éditeur venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire en raison de votre utilisation du site, il pourra se retourner contre vous pour obtenir l’indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

 

Propriété intellectuelle

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